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Déclaration de garantie du contrôle des émissions EPA / Californie
Vos droits et obligations au regard de la garantie
La Commission des ressources en air de Californie, l’Agence de protection de
l’environnement (EPA) et Troy-Bilt LLC ( Troy-Bilt) ont le plaisir de définir la garantie du
système de contrôle des émissions pour votre modèle de petit moteur hors-route pour
l’année 2007 et suivantes. En Californie et dans les 49 États, les nouveaux petits
moteurs hors-route doivent être conçus, construits et équipés pour respecter les normes
anti-smog strictes de l’État. Troy-Bilt doit garantir le système de contrôle des émissions
de votre petit moteur hors-route pour les périodes indiquées ci-dessous sous réserve
qu’il n’y ait eu aucun abus, négligence ou maintenance inadéquate de votre petit moteur
hors-route.
Votre système de contrôle d’émissions peut comporter des pièces telles que le
carburateur ou un système d’injection, un système d’allumage, et un pot catalytique.
Peuvent être également inclus des tuyaux flexibles, courroies, connecteurs et autres
assemblages liés aux émissions.
Lorsqu’une défaillance relevant de la garantie survient, Troy-Bilt réparera votre petit
moteur hors-route sans frais y compris pour le diagnostic, les pièces et la main d’œuvre.
Les petits moteurs hors-route de l’année 2007 et suivantes sont garantis pour deux ans.
Si une pièce liée aux émissions de votre moteur est défectueuse, la pièce sera réparée
ou remplacée par Troy-Bilt.
Responsabilités du propriétaire au regard de la garantie
En tant que propriétaire du petit moteur hors-route, vous êtes responsable de la
maintenance telle qu’indiquée dans votre manuel du propriétaire. Troy-Bilt vous conseille
de conserver toutes les factures relatives à l’entretien de votre petit moteur hors-route
mais Troy-Bilt ne peut refuser une garantie au seul motif de l’absence de factures ou de
votre manquement à effectuer toutes les maintenances prévues.
En tant que propriétaire d’un petit moteur hors-route, vous devez cependant être
informé(e) que Troy-Bilt peut refuser la couverture de garantie si votre petit moteur hors-
route ou une pièce est défaillante en raison d’un abus, d’une négligence, d’une
maintenance inadéquate ou de modifications non approuvées.
Il vous incombe de déposer votre petit moteur hors-route au Centre de services Troy-Bilt
agréé dès que survient un problème. Les réparations en vertu de la garantie doivent être
effectuées dans un délai raisonnable, ne pouvant excéder 30 jours.
Si vous avez des questions quant à vos droits et responsabilités au regard de la
garantie, veuillez composer le 1-800-828-5500.
Couverture de la garantie du fabricant
• La période de garantie commence à la date à laquelle le moteur ou l’équipement est
livré à l’acheteur.
• Le fabricant garantit au propriétaire initial ainsi qu’à tout acheteur ultérieur, pour une
période de deux ans, que le moteur est exempt de défauts relatifs aux matériaux et à
la fabrication qui pourraient causer la défaillance d’une pièce garantie.
• La réparation ou le remplacement de la pièce garantie sera effectué sans frais à la
charge du propriétaire dans un Centre de services Troy-Bilt agréé. Pour trouver le
centre le plus proche veuillez contacter Troy-Bilt au : 1 - 1-800-828-5500.
• Toute pièce garantie, dont le remplacement n’est pas prévu au titre de la maintenance
exigée ou pour laquelle il est seulement prévu une inspection régulière aux fins de «
réparer ou remplacer si nécessaire », bénéficie de la période de garantie. Toute pièce
garantie dont le remplacement est prévu au titre de la maintenance exigée sera
garantie pour la période courante jusqu’à la première date de remplacement prévue
pour cette pièce.
• Le propriétaire ne sera pas facturé pour le diagnostic conduisant à la conclusion
qu’une pièce garantie est défectueuse, si le travail de diagnostic est effectué dans un
Centre de services Troy-Bilt agréé.