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Le California Air Resources Board (CARB), I'U.S. EPA et Briggs & Stratton (B&S) ont le
plaisir de vous expliquer la garantie du systeme de contr61e des _missions pour votre
moteur/_quipement fabrique depuis 2008. En Californie, les petits moteurs neufs &
usage non routier doivent _tre con£;us, fabriques et _quip6s pour repondre aux normes
severes anti-effet de serre de I'Etat. B&S dolt garantir le syst_me de contr61e des
emissions de votre moteur/_quipement pendant les durees indiquees ci-apres, en
supposant que le moteur neuf _.usage non routier n'ait pas fait I'objet d'abus, de
n_gligence ou d'un mauvais entretien.
Le systeme de contr61e des emissions peut comprendre des pieces comme le
carburateur ou le syst_me d'injection de carburant, le r_servoir de carburant, le syst_me
d'allumage et le convertisseur catalytique. Des durites, des courroies, des connecteurs,
des capteurs et d'autres assemblages impliqu_s dans les _missions peuvent aussi en
faire partie.
Si la condition de garantie est remplie, B&S r_parera gratuitement votre
moteur/_quipement y compris le diagnostic, les pi_ces et la main-d'ceuvre.
Couverture de la garantie du fabricant:
Les petits meteurs & usage non reutier sont garantis pendant une p@iede de deux (2)
ans. Si une piece li_e aux _missions de votre moteur/_quipement est defectueuse, B&S
la r6parera eu la remplacera.
Responsabilit_s du propri_taire au titre de la garantie:
En tant que proprietaire d'un moteur/_quipement, vous _tes responsable de
I'entretien obligatoire mentionn_ dans le manuel d'utilisation. B&S recommande de
conserver toutes les factures de maintenance de votre moteur moteur/equipement
mais B&S ne peut renier la garantie uniquement _.cause de I'absence de factures ou
parce que tous les entretiens n'ont pas ete effectues en temps pr_vu.
En tant que proprietaire d'un moteur/equipement, vous devez n_anmoins savoir que
B&S peut refuser d'appliquer la garantie si la d_fectuosit6 de votre
moteur/equipement ou d'une partie de celui-ci est due &un abus, une negligence,
un entretien non correct ou des modifications non approuv_es.
Vous avez la responsabilit_ de confier votre moteur/_quipement _.un centre de
distribution, un R_parateur Agree ou toute entite equivalente de B&S, selon la
solution applicable, d_s que le probleme apparaft. Les reparations effectu_es sous
garantie doivent r_tre en un temps raisonnable qui ne dolt pas exc_der trente (30)
jours. Si vous avez des questions concernant vos droits et vos responsabilit_s au
titre de la garantie, contactez B&S au (414) 259-5262.
Suivent les dispositions particulieres de la couverture de la garantie du syst_me de contr61e des _missions. Elles viennent en complement de la garantie des moteurs B&S pour les
moteurs non r6glement_s qui se trouve dans le manuel d'utilisation.
1. Pi_ces relatives au contr61e des _missions garanties
La couverture au titre de cette garantie ne s'etend qu'aux pi_ces enum@ees
ci-dessous (celles du syst_me de contr61e des _missions) dans la mesure oQces
pi_ces etaient presentes dans le moteur au moment de I'achat.
a. Systeme de dosage du carburant
Systeme d'enrichissement pour d_marrages _.froid (starter)
Carburateur et pi_ces internes
Pompe _.carburant
Durit et raccords de carburant, colliers
Reservoir de carburant, bouchon et c&ble d'attache
Reservoir & charbon active
b. Systeme d'admission d'air
Filtre _.air
Collecteur d'admission
Conduite de vidange et de mise _.I'air
c. Systeme d'allumage
Bougie(s)
Systeme d'allumage par volant magnetique
d. Systeme catalytique
Convertisseur catalytique
Collecteur d'echappement
Systeme d'injection d'air ou soupape d'impulsion
e. Pieces diverses utilis_es dans les systemes ci-dessus
Soupapes et contacteurs de depression, de temperature, de position et de
dur_e
Raccords et assemblages
2. Duree de la couverture
Pendant une p@iode de deux (2) ans &compter de la date de rachat initial, B&S
garantit _.I'acheteur initial et &chaque acheteur suivant que le moteur est con£_u,
fabrique et _quip_ de maniere _._tre en conformite avec toutes les reglementations
applicables adoptees par I'Air Resources Board, qu'il est exempt de tout defaut de
matiere ou de construction susceptible d'entra;ner la defaillance d'une piece garantie
et qu'il est mat@iellement identique en tous points au moteur decrit dans la demande
de certification du fabricant. La periode de garantie d_marre & la date de I'achat
initial du moteur.
La garantie sur les pieces li_es aux _missions est comme suit:
Toute piece garantie dent le remplacement n'est pas prevu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiqu_e dans le manuel d'utilisation fourni est garantie
pendant la periode susmentionnee. Si cette piece se r_velait _tre d_fectueuse
au cours de la periode de garantie, elle serait reparee ou remplacee par B&S
sans aucun frais pour le proprietaire. La piece ainsi r_par_e ou remplac_e sera
garantie pour la periode restante.
Toute piece garantie dent seule une inspection r_guli@e est pr_vue dans le
manuel d'utilisation fourni est garantie pendant la p@iode susmentionn_e. La
piece r_par_e ou remplacee dans le cadre de la garantie sera garantie pour la
p@iode restante.
Toute piece garantie dent le remplacement est prevu dans le cadre de la
maintenance obligatoire indiqu_e dans le manuel d'utilisation fourni est garantie
pendant la periode pr_c_dant lepremier remplacement pr_vu de cette piece. Si
cette piece se r_v_lait _tre defectueuse avant le premier remplacement pr_vu,
elle serait r_par_e ou remplac_e par B&S sans aucun frais pour le propri_taire.
La piece ainsi r_paree ou remplac_e sera garantie pour la periode restante
precedant le premier remplacement pr_vu de ladite piece.
Les pieces ajoutees ou modifiees qui ne sont pas exemptees par I'Air
Resources Board ne peuvent @re utilisees. L'utilisation par le proprietaire de
pieces ajoutees ou modifiees non exempt_es sera un motif de rejet de toute
reclamation. Le fabricant ne peut en aucun cas 8tre tenu de garantir les
d_faillances de pi_ces garanties dues _.rutilisation de pieces non exempt_es
ajout_es ou modifi_es.
Couverture des consequences
La pr_sente couverture s'_tend & la d_faillance de tout composant du moteur due &
la defaillance d'une piece liee aux emissions garantie.
R_clamations et exclusions de garantie
Les r_clamations sous garantie seront pr_sentees selon les dispositions de la
police de garantie des moteurs de B&S. La garantie ne couvre pas les defaillances
de pieces liees aux emissions qui ne sont pas des pi_ces B&S d'origine ou les
defaillances de pi_ces qui ont fait I'objet d'abus, de n_gligence ou d'un mauvais
entretien ainsi qu'indique dans la police de garantie des moteurs de B&S. B&S n'est
pas tenu de couvrir la garantie des defaillances des pieces liees aux emissions
dues 9.I'utilisation de pieces rajoutees ou modifiees.
Les moteurs qui sont certifies conformes & la norme d'_missions du California Air
Resources Board (CARB) doivent afficher I'infermatien cencernant la periede de
durabilit_ des _missions et I'indice d'air. Cette information est indiquee sur les _tiquettes
appos_es sur les moteurs par Briggs & Stratton. L'etiquette du moteur indique les
informations de certification.
La p@iode de durabilit_ dee _mieeions indique le nombre d'heures d'utilisation
normale pour lequel le moteur est certifi_ conforme aux normes d'emissions sous
r_serve d'un entretien approprie tel qu'indiqu_ dans le manuel d'utilisation et d'entretien.
Les categories suivantes sont utilisees:
Modern:
le moteur est certifie conforme pour 125heures d'utilisation normale.
Interm_diaire:
le moteur est certifie conforme pour 250heures d'utilisation normale.
I_tendu:
le meteur est certifie conferme pour 500heures d'utilisation nermale. Par exemple, une
tendeuse _.conducteur marchant classique est utilisee 20 & 25heures par an. Par
consequent, la p_riode de durabilit_ des _missione d'un moteur de cat_gorie
interm_diaire _quivaudrait _.une douzaine d'ann_es.
Les moteurs Briggs & Stratton sont certifies conformes aux normes environnementales
d'emissions de la United States Environmental Protection Agency (U.S. EPA) Phase 2.
Pour les moteurs certifies Phase 2, la periode de conformite d'_missions mentionnee sur
les etiquettes indique le nombre d'heures d'utilisation pour lequel le moteur est en
conformite avec les normes fed@ales.
Pour les moteurs de cylindr_e inf@ieure _.225cm3.
Categorie C = 125heures, categorie B = 250heures et cat_gorie A = 500heures.
Pour les moteurs de plus de 225cm3.
Categorie C = 250heures, categorie B = 500heures et cat_gorie A = 1000heures.
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