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CARB/EPA 2012
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(3.) Toute pièce sous garantie, pour laquelle le remplacement comme entretien requis dans
les instructions écrites est prévu, doit être garantie pour la période de temps avant
le moment du premier remplacement prévu pour cette pièce. Si la pièce tombe en panne
avant le premier remplacement prévu, elle doit être réparée ou remplacée par Ariens.
Toute pièce, réparée ou remplacée dans le cadre de la garantie, doit être garantie pour
une période de temps non inférieure à la période de garantie restante avant le moment
du premier remplacement prévu pour la pièce.
(4.) La réparation ou le remplacement de toute pièce sous garantie selon les dispositions
de cet article doivent être effectués gratuitement pour le propriétaire auprès
d’un représentant du service aux concessionnaires agréé par Ariens, Gravely ou Parker.
(5.) En dépit des dispositions de la sous-section (4) ci-dessus, les services de garantie
ou les réparations doivent être fournis par un représentant du service
aux concessionnaires agréé par Ariens, Gravely ou Parker selon un accord
de franchise pour traiter le véhicule hors route concerné.
(6.) L’établissement du diagnostic permettant de définir qu’une pièce sous garantie
est effectivement défectueuse ne coûtera rien au propriétaire à condition que
l’établissement du diagnostic soit effectué auprès d’un représentant du service
aux concessionnaires agréé par Ariens, Gravely ou Parker.
(7.) Durant la période de garantie du système de recyclage des vapeurs de carburant définie
dans la sous-section (b)(2), Ariens doit disposer d’un stock de pièces sous garantie
suffisant pour répondre à la demande attendue de pièces.
(8.) Des pièces de remplacement homologuées par le fabricant doivent être utilisées pour
tous les entretiens ou réparations sous garantie et doivent être fournies gratuitement
au propriétaire. Une telle utilisation ne diminuera pas les obligations du fabricant
qui délivre la garantie.
(9.) L’utilisation de pièces additionnelles ou modifiées sera être un motif de refus
de la demande d’indemnité faite conformément à cet article. Le fabricant délivrant
la garantie ne sera pas responsable dans le cadre de cet article de la non application
de la garantie en cas de pièces sous garantie due à l’utilisation d’une pièce additionnelle
ou modifiée.
Liste des pièces de rechange associées au recyclage de vapeurs de carburant
en garantie
Les pièces suivantes sont considérées comme des composants associés au recyclage de vapeurs
de carburant :
• Réservoir de carburant, bouchon et attache
• Conduit de carburant, raccords, griffes*
• Clapets de décharge, robinets de réglage*
• Solénoïdes de réglage*, commandes électroniques*
• Diaphragmes de réglage du vide*
• Câbles de commande*, tringles de commande*
• Robinet de vidange
• Tuyaux flexibles vapeur, séparateur liquide/vapeur
• Réservoir à charbon actif, supports de montage du réservoir
• Connecteur orifice de vidange carburateur
* Associés au système de recyclage des vapeurs de carburant
Déni de responsabilité
Pour pouvoir être vendus dans l’état de Californie, les nouveaux véhicules à moteurs hors route
doivent être certifiés exclusivement et étiquetés selon les normes en vigueur. Certains véhicules
couverts par ce manuel du propriétaire pourraient ne pas être certifiés pour la vente en Californie
et la déclaration de garantie CARB et EPA précédente n’indique pas, de par son existence, quels
véhicules couverts par ce manuel du propriétaire peuvent être soumis à la vente en Californie.
Certains véhicules couverts par ce manuel du propriétaire pourraient avoir été fabriqués avant l’entrée
en vigueur des normes exigeant la présence du système de recyclage des vapeurs de carburant.
Certains véhicules couverts par ce manuel du propriétaire pourraient donc ne pas disposer des
systèmes de recyclage des vapeurs de carburant auxquels se réfère la déclaration de garantie CARB
et EPA précédente.