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GARANTIE
L’ÉNONCÉ DE CALIFORNIA AIR RESOURCES BOARD (CARB) QUI SUIT, S’APPLIQUE SEULEMENT AUX NUMÉROS
DE MODÈLES QUI DOIVENT SE CONFORMER AUX EXIGENCES DE CARB.
L’U.S. Environmental Protection Agency (EPA), le California Air Resources Board
(CARB) et Techtronic Industries North America, Inc. se font un plaisir de vous expli-
quer la garantie de conformité du système antipollution de votre petit moteur non
routier ou hors-route, modèle 2009. En Californie, l’équipement neuf qui utilise les
moteurs non routiers ou hors-route, doit être conçu, construit et équipé conformément
aux strictes réglementations sur l’antipollution de cet État. Dans d’autres États, les
moteurs non routiers modèles 2000 et ultérieurs doivent être conçus, construits et
équipés au moment de la vente de façon à être conformes aux réglementations sur
l’antipollution issues par l’EPA (agence de protection de l’environnement américaine)
pour les petits moteurs non routiers. Le moteur non routier doit être exempt sur les
vices de matériaux et de fabrication entraînant la non conformité aux réglementations
de l’EPA, pendant les deux premières années d’utilisation, à compter de la date de
vente à l’acheteur d’origine. Techtronic Industries North America, Inc. doit garantir le
système de contrôle des émissions de vos petits moteurs non routiers ou hors-route
pour la période indiquée ci-dessus, à condition que ceux-ci n’aient pas fait l’objet
d’un usage abusif ou d’un manque d’entretien.
Votre système de contrôle des émissions peut inclure des pièces telles que le carbu-
rateur ou le système d’injection de carburant, le système d’allumage, les convertis-
seurs catalytiques, les réservoirs de carburant, les valves, les filtres, les fixations, les
connecteurs et d’autres composants connexes. Il peut également inclure les tuyaux,
les courroies, les connecteurs et d’autres articles relatifs au système d’émissions.
Dans l’éventualité d’un problème couvert par la garantie, Techtronic Industries North
America, Inc. s’engage à réparer gratuitement votre moteur non routier ou hors-route,
ce qui comprend le diagnostique, les pièces et la main-d’oeuvre, dans un centre de
réparations agréé pour les produits de marque RYOBI
®.
DURÉE DE LA GARANTIE DU FABRICANT
Le système de contrôle d’émissions pour ce produit est garanti pour deux ans.
Si une pièce relative au système de contrôle d’émissions de votre moteur est dé-
fectueuse, elle sera réparée ou remplacée sans frais par Techtronic Industries North
America, Inc.
RESPONSABILITÉS DU PROPRIÉTAIRE DANS LE CADRE DE LA
GARANTIE
(a) En tant que propriétaire de ce petit moteur non routier ou hors-route, vous êtes tenu
d’effectuer les entretiens indiqués dans le manuel d’utilisation. Techtronic Industries
North America, Inc. recommande de conserver tous les reçus relatifs à l’entretien du
petit moteur non routier ou hors-route, mais Techtronic Industries North America,
Inc. ne peut par refuser la couverture de la garantie pour l’unique raison du manque
de reçus ou parce que vous avez omis d’effectuer tous les entretiens prévus. Des
pièces et services assurant des performances et une durabilité équivalente peuvent
être utilisées pour les entretiens et réparations non couverts par la garantie, sans que
cela ne change les obligations de garantie de Techtronic Industries North America, Inc.
(b) Toutefois, en tant que propriétaire du petit moteur non routier ou hors-route, vous
devez être averti que les réparations couvertes par la garantie peuvent être refusées
par Techtronic Industries North America, Inc. si la défaillance de ce moteur ou d’une
de ses pièces est due à un usage abusif, la négligence, un manque d’entretien ou
des modifications non approuvées.
(c) Vous êtes tenu de confier votre petit moteur non routier ou hors-route à un centre
de réparations agréé dès qu’un problème se présente. Les réparations sous garantie
seront effectuées dans un délai raisonnable, ne dépassant pas 30 jours.
Si vous avez des questions concernant vos droits et responsabilités dans le cadre
de la garantie, contactez un représentant de Techtronic Industries North America,
Inc. au 1-800-860-4050.
COUVERTURE
(a) La période de la couverture commence à la date de livraison du moteur ou
d’équipement à l’acheteur.
(b) Couverture générale de garantie antipollution. Techtronic Industries North America,
Inc. garantit à l’acheteur d’origine, ainsi qu’à tous les propriétaires ultérieurs, que son
petit moteur non routier ou hors-route est conçu, construit et équipé conformément
à toutes les réglementations de California Air Resources Board ou United States
Environmental Protection Agency en vigueur au moment de la vente et que son petit
moteur non routier ou hors-route sera exempt de tous défauts de matériaux ou de
fabrication causant une non conformité aux réglementations en vigueur, pour une
période de deux ans après l’acquisition du moteur par l’acheteur d’origine.
(c) La garantie sur les pièces se rapportant au système de contrôle d’émissions sera
interprétée comme suit: Toute pièce couverte par la garantie qui ne doit pas être
remplacée selon le Calendrier d’entretien du système de contrôle d’émissions et
selon la Liste de pièces garanties, lesquels sont conformément stipulés ci-dessous,
est garantie pour la période de deux ans. Si une telle pièce (y compris les pièces
qui doivent seulement être inspectées régulièrement) s’avère défectueuse, elle sera
réparée ou remplacée gratuitement dans un centre de réparations agréé RYOBI
®.
Toute pièce réparée ou remplacée dans le cadre ce cette garantie sera garantie pour
le reste de la durée de la garantie. Un énoncé stipulant « réparez ou remplacez au
besoin » ne réduirait pas la période de couverture de la garantie. Toute pièce qui
doit être remplacée conformément au Calendrier d’entretien du système de contrôle
d’émissions et la Liste de pièces garanties est garantie pour la période de temps
précédant le premier remplacement prévu pour cette pièce. Toute pièce de ce genre
réparée ou remplacée dans le cadre de cette garantie est garantie pour le restant de
la période qui précède la première échéance de remplacement, et elle sera réparée
ou remplacée gratuitement dans un centre de réparations agréé RYOBI
® jusqu’au
moment ou elle doit être remplacée.
Techtronic Industries North America, Inc. effectuera les réparations sous garantie
dans un centre de réparations RYOBI
® agréé ou chez un concessionnaire. Tout
diagnostique effectué dans un centre de réparations RYOBI
® agréé sera gratuit si le
diagnostique aide a déterminer qu’une pièce couverte par la garantie est défectueuse.
Des pièces approuvées par le fabricant ou équivalentes peuvent être utilisées pour
tout entretien ou réparation sous garantie des pièces relatives au système de contrôle
des émissions et doivent être fournies gratuitement au propriétaire si la pièce est
toujours sous garantie. Techtronic Industries North America, Inc. est responsable des
dommages au moteur causés par une pièce toujours couverte par la garantie.
Des ajouts ou des pièces modifiées qui ne sont pas exemptées par California Air
Resource Board ne peuvent pas être utilisées. L’utilisation de toute pièce non-ex-
emptée ou modifiée peut justifier le refus d’une réclamation au titre de la garantie.
Techtronic Industries North America, Inc. ne sera pas responsable pour des dom-
mages aux pièces sous garantie causés par l’utilisation d’une pièce non-exemptée
ou modifiée.
Le California Air Resources Board a publié une liste de toutes les pièces de systèmes
d’émissions couvertes par une garantie. (Bien que les réglementations de l’EPA
n’incluent pas de liste, les pièces qu’elle considère comme devant être garanties
sont indiquées ci-dessous.) Techtronic Industries North America, Inc., fournira tous
les documents relatifs aux procédures et politiques se rapportant à sa garantie dans
les cinq jours suivant une demande de California Air Resources Board.
LISTE DE PIÈCES DU SYSTÈME DE CONTRÔLE D’ÉMISSIONS
Les pièces du système de contrôle d’émissions varient dépendamment du produit.
Votre garantie du système de contrôle d’émissions s’applique à tous les composants
suivants qui peuvent faire partie de votre produit:
(1) Système de contrôle d’alimentation en carburant
(i) Carburateur et les composants internes (et/ou régulateur de pression ou
système d’alimentation par injection).
(ii) Système de contrôle de rapport air/carburant.
(iii) Système d’enrichissement pour démarrage à froid.
(iv) Réservoir de carburant.
(2) Système d’admission d’air
(i) Système d’admission contrôlée d’air chaud.
(ii) Tubulure d’admission.
(iii) Filtre à air.
(3) Système d’allumage
(i) Bougies d’allumage.
(ii) Système d’allumage magnéto-électrique.
(iii) Système d’avance/retard à l’allumage.
(4) Système de recirculation des gaz d’échappement (RGE)
(i) Corps de vanne et l’espaceur du carburateur de RGE, si applicable.
(ii) Système de contrôle du taux de RGE.
(5) Système d’injection d’air
(i) Pompe à air ou valve à impulsion.
(ii) Valves qui affectent la distribution d’écoulement.
(iii) Distributeur.
(6) Catalyseur ou système de réacteur thermique
(i) Convertisseur catalytique.
(ii) Réacteur thermique.
(iii) Tubulure d’échappement.
(7) Contrôles de particules
(i) Pièges, filtres, électrofiltres et tout autre dispositif utilisé pour capturer les
émissions de particules.
(8) Pièces diverses utilisées dans les systèmes énumérés ci-dessus
(i) Commandes électroniques.
(ii) Valves et interrupteurs sensibles au vide, à la température et au temps.
(iii) Tuyaux, courroies, connecteurs et modules.
Techtronic Industries North America, Inc. fournira au propriétaire des instructions
d’entretien et d’utilisation écrites avec chaque nouveau moteur.
La période de conformité aux réglementations antipollution de l’autocollant de
conformité d’émissions indique le nombre nominal d’heures de fonctionnement du
moteur conformément aux réglementations du gouvernement fédéral américain.
Catégorie C = 50 heures, B = 125 heures, A = 300 heures.
TECHTRONIC INDUSTRIES NORTH AMERICA, INC. DÉCLARATION DE GARANTIE LIMITÉE SYSTÈMES DE CONTRÔLE
DES ÉMISSIONS POUR LES ÉTATS-UNIS ET LA CALIFORNIE. PETITS MOTEURS NON ROUTIERS ET HORS ROUTE
VOS DROITS ET RESPONSABILITÉS EN VERTU DE CETTE GARANTIE