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F16
Déclaration de garantie du contrôle des émissions EPA /
Californie
Vos droits et obligations au regard de la garantie
La Commission des ressources en air de Californie, l’Agence de protection de l’environnement (EPA) et Troy-Bilt LLC ( Troy-Bilt) ont le
plaisir de définir la garantie du système de contrôle des émissions pour votre modèle de petit moteur hors-route pour l’année 2007 et
suivantes. En Californie et dans les 49 États, les nouveaux petits moteurs hors-route doivent être conçus, construits et équipés pour
respecter les normes anti-smog strictes de l’État. Troy-Bilt doit garantir le système de contrôle des émissions de votre petit moteur
hors-route pour les périodes indiquées ci-dessous sous réserve qu’il n’y ait eu aucun abus, négligence ou maintenance inadéquate de
votre petit moteur hors-route.
Votre système de contrôle d’émissions peut comporter des pièces telles que le carburateur ou un système d’injection, un système
d’allumage, et un pot catalytique. Peuvent être également inclus des tuyaux flexibles, courroies, connecteurs et autres assemblages
liés aux émissions.
Lorsqu’une défaillance relevant de la garantie survient, Troy-Bilt réparera votre petit moteur hors-route sans frais y compris pour
le diagnostic, les pièces et la main d’œuvre.
Les petits moteurs hors-route de l’année 2007 et suivantes sont garantis pour deux ans. Si une pièce liée aux émissions de votre
moteur est défectueuse, la pièce sera réparée ou remplacée par Troy-Bilt.
Responsabilités du propriétaire au regard de la garantie
En tant que propriétaire du petit moteur hors-route, vous êtes responsable de la maintenance telle qu’indiquée dans votre manuel
du propriétaire. Troy-Bilt vous conseille de conserver toutes les factures relatives à l’entretien de votre petit moteur hors-route
mais Troy-Bilt ne peut refuser une garantie au seul motif de l’absence de factures ou de votre manquement à effectuer toutes les
maintenances prévues.
En tant que propriétaire d’un petit moteur hors-route, vous devez cependant être informé(e) que Troy-Bilt peut refuser la couverture de
garantie si votre petit moteur hors-route ou une pièce est défaillante en raison d’un abus, d’une négligence, d’une maintenance
inadéquate ou de modifications non approuvées.
Il vous incombe de déposer votre petit moteur hors-route au Centre de services Troy-Bilt agréé dès que survient un problème. Les
réparations en vertu de la garantie doivent être effectuées dans un délai raisonnable, ne pouvant excéder 30 jours.
Si vous avez des questions quant à vos droits et responsabilités au regard de la garantie, veuillez composer le 1-800-828-5500.
Couverture de la garantie du fabricant
• La période de garantie commence à la date à laquelle le moteur ou l’équipement est livré à l’acheteur.
• Le fabricant garantit au propriétaire initial ainsi qu’à tout acheteur ultérieur, pour une période de deux ans, que le moteur est
exempt de défauts relatifs aux matériaux et à la fabrication qui pourraient causer la défaillance d’une pièce garantie.
• La réparation ou le remplacement de la pièce garantie sera effectué sans frais à la charge du propriétaire dans un Centre de
services Troy-Bilt agréé. Pour trouver le centre le plus proche veuillez contacter Troy-Bilt au : 1 - 1-800-828-5500.
• Toute pièce garantie, dont le remplacement n’est pas prévu au titre de la maintenance exigée ou pour laquelle il est seulement
prévu une inspection régulière aux fins de « réparer ou remplacer si nécessaire », bénéficie de la période de garantie. Toute
pièce garantie dont le remplacement est prévu au titre de la maintenance exigée sera garantie pour la période courante jusqu’à la
première date de remplacement prévue pour cette pièce.
• Le propriétaire ne sera pas facturé pour le diagnostic conduisant à la conclusion qu’une pièce garantie est défectueuse, si le
travail de diagnostic est effectué dans un Centre de services Troy-Bilt agréé.
• Le fabricant est responsable des dommages à d’autres composants du moteur causés par la défaillance d’une pièce garantie
bénéficiant encore de la garantie.
• Les défaillances résultant d’un abus, d’une négligence ou d’une maintenance inadéquate ne sont pas couvertes par la garantie.
• L’utilisation de pièces ajoutées ou modifiées peut aboutir au refus d’une demande de garantie. Le fabricant n’est pas tenu de
garantir les défaillances des pièces garanties causées par l’utilisation de pièces ajoutées ou modifiées.
• Afin de déposer une demande, rendez-vous au Centre de services Troy-Bilt agréé le plus proche. Des services ou réparations
au titre d’une garantie seront fournis dans tous les Centres de services Troy-Bilt agréés.
• Toute pièce de remplacement approuvée par le fabricant peut être utilisée pour la maintenance ou la réparation au titre de la
garantie des pièces relatives aux émissions et sera fournie sans frais au propriétaire. Toute pièce de remplacement équivalente
en performance ou durabilité peut être utilisée dans le cadre d’une maintenance ou réparation hors garantie et ne réduira pas les
obligations de garantie du fabricant.
Listes de pièces soumises à la garantie d’émission
Les composants suivants sont compris dans la garantie relative aux émissions du moteur, filtre à air, carburateur, amorceur,
conduits d’essence, capteur de carburant/filtre à carburant, module d’allumage, bougie d’allumage et pot d’échappement.